Rédaction, révision et négociation de contrats de propriété intellectuelle
Dans un monde où la propriété intellectuelle est au cœur de nombreuses activités, il est essentiel de sécuriser vos droits et vos collaborations. Je vous accompagne dans la rédaction, la révision et la négociation de contrats adaptés à vos besoins spécifiques. Ces contrats peuvent inclure des licences de contenus (audiovisuels, musicaux, cinématographiques, logiciels, etc.), des cessions de droits d’auteur, des accords de confidentialité (NDA) ou encore des contrats d’exploitation de droit à l’image.
Mon objectif est de vous fournir des documents clairs, complets et conformes aux exigences légales, tout en protégeant vos intérêts stratégiques. Que vous partiez de zéro ou que vous souhaitiez ajuster un contrat existant, j’identifie les clauses essentielles, je restructure si nécessaire et je m’assure que chaque détail reflète vos objectifs et prévient tout risque futur.
Grâce à une approche pragmatique et une excellente maîtrise du droit en français et en anglais, je facilite vos échanges avec vos partenaires et vous aide à transformer vos idées en collaborations solides et sécurisées.
Quand faire appel à mes services ?
● Lors de la création ou le lancement d’un projet nécessitant des contrats pour protéger vos droits et encadrer vos collaborations (licences, cessions de droits, partenariats).
● Afin de sécuriser une collaboration, notamment via un accord de confidentialité (NDA).
● Pour améliorer des contrats existants, afin de garantir leur conformité et leur adéquation à vos objectifs.
● Pour préparer une négociation contractuelle, afin de défendre au mieux vos intérêts et obtenir des conditions équilibrées.
● Afin d'anticiper les risques juridiques liés à la propriété intellectuelle et aux droits contractuels.
